Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAVIOLINNETTE
C.F.M.T. - Cie des Fermes de la Mer et des Terroirs S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1305400
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1995

Présentation de la marque RAVIOLINNETTE

Déposée le 12 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.M.T. - Cie des Fermes de la Mer et des Terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAVIOLINNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.M.T. - Cie des Fermes de la Mer et des Terroirs domicilié(e) 5, rue Philibert Delorme, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Amaury de RIPERT d'ALAUZIER - France.

La marque RAVIOLINNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVIOLINNETTE est expirée depuis le 12 avril 1995.

C.F.M.T. - Cie des Fermes de la Mer et des Terroirs a également déposé les autres marques suivantes : BEAUFORELLE , SCOMPINI , MOUJISKI , KIMIONE


C.F.M.T. - Cie des Fermes de la Mer et des Terroirs S.A.R.L. - 5, rue Philibert Delorme, 75017 PARIS. - France


Monsieur Amaury de RIPERT d'ALAUZIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.